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La Mutuelle des retraités français au Maroc. Information formulajre le Maroc. Nos adhérents donnent leur avis sur nos services. You must be logged in to post a comment. Blog Ojraweb A propos Vous avez oublié vos informations? Primes et indémnités non soumises à la cotisation Droit de Travail: Se souvenir de formulairre.

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Logiciel de Paie Ojraweb: Notre Société Capitone est une société indépendante de distribution de contrats d’assurances santé de droit français en France, au Maroc et au Portugal.

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Articles L et R du Code de la sécurité sociale. Pour en savoir plus nous vous proposons aussi de prendre connaissance de la Convention générale de sécurité sociale entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République Française — cliquer ici pour la télécharger.

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Veuillez trouver ci-dessous la liste des documents à remettre à votre agence CNSS: Capitone Nos adhérents donnent leur avis sur nos services 5.

Demandez un complément d’information par email ou faites-vous appeler par un conseiller. Articles les plus consultés le Maroc: Nous contacter Postez vos questions! Cette disposition s’applique aux retraités ayant exercé une activité salariée ou une activité non salariée, aux fonctionnaires à la retraite, aux préretraités, aux demandeurs de pension, et à leurs ayants-droit.

Si vous avez des ayants-droits: Être âgé de 60 ans ou de 55 ans pour les mineurs qui justifient avoir travaillé fromulaire fond pendant 5 années au moins Cesser toute activité salariée Avoir un cumul de cotisation de jours minimum. Des décrets à paraître doivent encore préciser les conditions exactes de prise en charge des soins en France.

Vous devez vous adresser formuulaire la caisse française débitrice de votre pension, rente ou préretraite. Demande de remboursement des cotisations salariales réservée à l’assurée Télécharger PDF. En revanche, une cotisation d’assurance maladie pourra être retenue sur vos pensions si vous êtes à charge d’un régime français. Demande de souscription à l’assurance volontaire Télécharger PDF.